Section 01
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation et toutes les lois applicables. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation et toutes les lois applicables. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.
Section 02
Champ d'application des services
Les services fournis sur ce site sont destinés à la croissance spirituelle des entrepreneurs. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre ces services à tout moment sans préavis.
Core Terms
Paiements et conditions commerciales
Tous les paiements effectués sur ce site doivent être conformes aux modalités spécifiées. Nous nous réservons le droit de refuser tout paiement qui ne respecte pas ces modalités.
03
Paiements et conditions commerciales
WIPOTous les paiements effectués sur ce site doivent être conformes aux modalités spécifiées. Nous nous réservons le droit de refuser tout paiement qui ne respecte pas ces modalités.
04
Conditions commerciales générales
HCCHLes conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur ce site. Ces conditions peuvent être mises à jour périodiquement et il est de votre responsabilité de les consulter.
Internal Conditions
Use, ownership, and limitation clauses
This board summarizes operative policy conditions and reading references for the two clauses below. Review each item carefully before relying on access, reuse, or submission rights.
Primary referenceService Public FR
05
Propriété intellectuelle
Clause referenceTous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
06
Avertissement de responsabilité
Clause referenceNous ne serons pas responsables des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser ce site. L'utilisation de ce site se fait à vos propres risques.
Legal Summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois en vigueur en France. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
07
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois en vigueur en France. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
ReferenceWIPO
08
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations fournies sur le site.
ReferenceHCCH